Le Comité Syndical s’est réuni à Spechbach, mardi 19 mars 2024.
Au programme de ce Comité Syndical :
1. Désignation du secrétaire de séance et adoption du compte rendu de la séance du Comité Syndical du 13 février 2024 (envoyé le 12 mars 2024)
2. Délégations exercées par le Président, rencontres depuis le dernier Comité, état d’avancement des dossiers et groupes de travail
• Délégations exercées par le Président : virement de crédit et aide EP pour Lutterbach
• Rencontres depuis le 13 février dernier
• Etat d’avancement des dossiers: compte rendu du groupe de travail Communication, constitution d’un nouveau groupe de travail, délibérations concordantes sur les modalités de gestion de la TICFE, Happy Gaz
3. Finances
A. Compte Financier Unique 2023
B. Affectation des résultats 2023
C. Budget primitif 2024
4. Administration générale/ressources humaines
A. Tableau des effectifs : accueil d’un stagiaire et d’un emploi saisonnier
B. Règlement Général de Protection des Données (RGPD)
5. Travaux et interventions au profit des membres
A. Subventions aux collectivités membres sur les fonds propres de TEA relative aux travaux en matière d’éclairage public
B. Application des conventions de participation aux travaux du Contrat de concession « électricité » :
– Article 8 du Contrat de concession
– Déplacements d’ouvrage basse tension
– Participation du Syndicat à la résorption du vieux réseau électrique basse tension en fils nus
– Déplacements d’ouvrage haute tension
– Travaux conventionnés avec le concessionnaire Enedis
6. Divers – prochaines rencontres
Merci à M. Paul STOFFEL, Maire de Spechbach, pour l’accueil qui nous a été réservé !
