Comité Syndical à Muttersholtz

Le Comité Syndical s’est réuni à Muttersholtz, mardi 3 décembre 2024.

Voici l’ordre du jour de cette réunion :

1. Désignation du secrétaire de séance et adoption du compte rendu de la séance du Comité Syndical du 24 septembre 2024 (envoyé le 11 octobre 2024)
2. Délégations exercées par le Président, rencontres depuis le dernier Comité, état d’avancement des dossiers et des groupes de travail
   1. Délégations exercées par le Président
   2. Rencontres depuis le 24 septembre
   3. Etat d’avancement des dossiers et groupes de travail
      1. HAPPY GAZ, OSE
      2. Compte rendu du groupe de travail « RODP »
3. Transition énergétique
   1. ACTEE+ Chêne
   2. Soutien au projet photovoltaïque porté par les Centrales Villageoises de la Weiss (CVW)
4. Contrats de concession
   1. Avenant n°2 au Contrat de concession « électricité » conclu avec Enedis et EDF
   2. Avenant n°1 à la Convention « Article 8 »
   3. Dispositif Happy Gaz
      1. Ajustement de l’enveloppe 2024
      2. Poursuite du programme en 2025 : définition des critères et détermination de l’enveloppe financière
      3. Dispositif dédié aux collectivités
5. Travaux et interventions au profit des membres
   1. Subventions aux collectivités membres sur les fonds propres de TEA relatives aux travaux en matière d’éclairage public
   2. Application des conventions de participation aux travaux du Contrat de concession « électricité » Enedis/EDF
      1. Article 8 du Contrat de concession
      2. Déplacements d’ouvrage basse tension
      3. Participation de TEA à la résorption du vieux réseau électrique basse tension en fils nus
      4. Déplacements d’ouvrage haute tension
      5. Travaux conventionnés avec le concessionnaire Enedis
6. Finances
   1. TICFE 2024
   2. Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif
   3. Sorties d’actif
   4. Décision budgétaire modificative : amortissements et écritures de fin d’année
7. Administration générale/ressources humaines
   1. Renouvellement de la mission d’accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au RGPD avec le Centre de Gestion du Haut-Rhin
   2. Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent de catégorie B ou C pour le poste d’Assistant administratif des services technique et transitions
8. Divers – prochaines rencontres

Merci à M. Patrick BARBIER, Maire de Muttersholtz, pour l’accueil qui nous a été réservé !