Le Comité Syndical s’est réuni à Metzeral, mardi 18 juin 2024.
Au programme de ce Comité Syndical :
- Désignation du secrétaire de séance et adoption du compte rendu de la séance du Comité Syndical du 19 mars 2024
- Délégations exercées par le Président, rencontres depuis le dernier Comité, état d’avancement des dossiers et groupes de travail :
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- Délégations exercées par le Président
- Rencontres depuis le 19 mars dernier
- Etat d’avancement des dossiers: outil de diagnostic énergétique OSE, HAPPY GAZ, exécution des dépenses de l’exercice 2023, comptes rendus des groupes de travail Travaux et Transition énergétique, Rapport d’activité 2023, recrutement d’un Chargé de mission « Transitions », communication d’Enedis
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- Administration générale/ressources humaines
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- Suppression d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services de 20000 à 40 000 habitants
- Création d’un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques
- Création d’un poste non permanent d’alternant
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- Finances
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- Modalités de gestion de la TICFE: délibérations concordantes des communes (point d’information)
- Virement de crédits entre chapitre: autorisation accordée pour l’exercice 2024
- Mise en place du service «Carte d’achat public »
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- Contrats de concession
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- Annexe Transition Energétique du Contrat de concession électricité: Convention de partenariat entre Enedis et TEA
- HAPPY GAZ: révision de la procédure d’instruction des demandes et revalorisation de l’enveloppe financière
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- Travaux et interventions au profit des membres
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- Exercice de la compétence IRVE: transfert de la compétence par la Ville d’Altkirch et fixation des tarifs d’exploitation en lieu et place de la délibération du 20 décembre 2022
- Subventions aux collectivités membres sur les fonds propres de TEA relatives aux travaux en matière d’éclairage public
- Application des conventions de participation aux travaux du Contrat de concession «électricité » :
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- Article 8 du Contrat de concession
- Déplacements d’ouvrage basse tension
- Participation de TEA à la résorption du vieux réseau électrique basse tension en fils nus
- Déplacements d’ouvrage haute tension
- Travaux conventionnés avec le concessionnaire Enedis
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Divers – prochaines rencontres
Merci à Mme Denise BUHL, Maire de Metzeral, pour l’accueil qui nous a été réservé !
