Le Comité Syndical s’est réuni, pour la première fois de l’année 2023, à Muntzenheim, mardi 28 février.
Au programme de ce Comité Syndical :
- Désignation du secrétaire de séance et adoption du compte rendu de la séance du Comité Syndical du 20 décembre 2022
- Délégations exercées par le Président, rencontres depuis le dernier Comité et état d’avancement des dossiers
- Finances :
-
- Budget annexe relatif à la gestion de la Taxe communale sur la Consommation Finale d’Electricité : résultats 2022, compte financier unique et affectation du résultat
- Budget principal : résultats 2022, compte financier unique, affectation des résultats et vote du budget 2023
- Modalités de poursuite de l’exercice de la compétence optionnelle «IRVE »
- Avenants aux Contrats de concession «propane » signés avec Antargaz Energies
- Application des conventions de participation aux travaux du Contrat de concession « électricité » : travaux d’enfouissement des lignes électriques basse et haute tensions :
-
- Conventions relatives à la cartographie moyenne échelle, grande échelle et consultation
- Article 8 du Contrat de concession au titre de l’enveloppe 2023
- Déplacements d’ouvrage basse tension
- Participation du Syndicat à la résorption du vieux réseau électrique basse tension en fils nus
- Déplacements d’ouvrage haute tension
- Travaux conventionnés avec le concessionnaire Enedis
- Aide aux communes sur les fonds propres de TEA relative aux travaux en matière d’éclairage public
- Ressources humaines : Mise en place du Compte Epargne Temps (CET)
- Divers et point sur les prochaines rencontres
Merci à M. Marc BOUCHE, Maire de Muntzenheim, pour l’accueil qui nous a été réservé !
