Les Élus du Syndicat
Les Élus du Syndicat
01
Le Comité Syndical
Suite aux élections municipales de 2020, les Conseillers municipaux des 332 communes membres et les Conseillers communautaires des 2 communautés de communes membres du Syndicat ont désigné les 581 délégués.
Ces 581 délégués ont ensuite élu les membres du Comité Syndical pour la mandature 2020-2026.
Le Comité Syndical est présidé par Jean-Luc BARBERON, Maire de Guewenheim. Il succède à Jean-Marie BELLIARD, Président de 2017 à 2020 et à René DANESI, Président Fondateur de 1997 à 2017.
Le Comité est composé de 80 membres (40 titulaires – 40 suppléants). Un Bureau, composé de 12 membres, prépare les décisions à prendre par le Comité.
02
Les Élus
Le Comité Syndical, est présidé par Jean-Luc BARBERON, il est assisté de 6 Vice-Présidents :
Jean-Luc BARBERON
Président
Jean-Marie FREUDENBERGER
Vice-Président
Catherine RAPP
Vice-Présidente
Pascal TURRI
Vice Président
Franck DUDT
Vice-Président
Serge JANUS
Vice-Président
Bernard KEMPF
Vice-Président
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1er Vice-Président : Jean-Marie FREUDENBERGER
- Jean-Marie FREUDENBERGER
1er Vice-Président et Maire de Wittersdorf, chargé du contrôle des concessions et du suivi des dossiers et des travaux sur les réseaux d’électricité.
2nde Vice-Présidente : Catherine RAPP
- Catherine RAPP
Vice-Présidente et Adjointe au Maire de Mulhouse, chargée des relations entre le Syndicat, la Ville de Mulhouse, M2A et la CeA. Elle est en charge du suivi des dossiers et des travaux en lien avec la compétence gaz du Syndicat.
3ème Vice-Président : Pascal TURRI
- Pascal TURRI
Vice-Président et Maire de Sierentz, chargé du suivi des aspects réglementaires et des affaires juridiques du Syndicat. Il préside la Commission d’Appel d’Offres (CAO), la Commission de Délégation de Service Public (DSP) et la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
4ème Vice-Président : Franck DUDT
- Franck DUDT
Vice-Président et Maire du Haut Soultzbach, chargé de la préparation et du suivi du budget du Syndicat ainsi que du suivi, de la perception et du reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE). Il suit par aileurs les opérations de récupération de Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) ainsi que l’« Engagement partenarial » conclu avec la Direction Départementale des Finances Publiques. Il préside aussi le Groupe de Travail Communication.
5ème Vice-Président : Serge JANUS
- Serge JANUS
Vice-Président et Maire de Breitenau, Président de la Communauté de Communes de la Vallée de Villé, chargé du suivi des dossiers et projets relatifs aux mobilités douces, ainsi que des dossiers et des travaux d’éclairage public.
6ème Vice-Président : Bernard KEMPF
- Bernard KEMPF
Vice-Président et Maire d’Ostheim, chargé du suivi des dossiers, projets et travaux s’inscrivant dans le cadre de la Transition Énergétique.
03
Les autres membres du bureau
Bernard GUTKNECHT
Adjoint au maire de Wettolsheim
Christian KLINGER
Conseiller municipal de Houssen et Sénateur du Haut-Rhin
Patrick REINSTETTEL
Maire d’Ammerschwihr
Jean-Michel STRASBACH
Adjoint au Maire de Pfaffenheim
Jean ZURBACH
Maire de Bettendorf
Retrouvez tous les membres du Comité Syndical ci-dessous :
4 commissions sont également installées :
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LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO)
- Rôle et missions de la CAO :
Une commission d’appel d’offres (CAO) attribue les marchés publics passés selon une procédure formalisée dont la valeur estimée hors taxe prise individuellement est égale ou supérieure aux seuils européens.
- La liste des membres :
LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE ENERGIE (CCPE)
- Rôle et missions de la CCPE :
Nouvelle instance qui vise à coordonner les actions en terme de transition énergétique, à garantir la cohérence des politiques d’investissement et faciliter les échanges.
- La liste des membres :
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LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP)
- Rôle et missions de la DSP :
La délégation de service public est « un contrat par lequel une personne morale de droit public confie la gestion d’un service public dont elle a la responsabilité à un délégataire public ou privé, dont la rémunération est substantiellement liée au résultat de l’exploitation du service. Le délégataire peut être chargé de construire des ouvrages ou d’acquérir des biens nécessaires au service.»
- La liste des membres :
LA COMMISSION CONSULTATIVEDES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
- Rôle et missions de la CCSPL :
« La Commission consultative des services publics locaux est, dans une collectivité locale de plus de 10 000 habitants, une structure permettant le suivi des services publics délégués par la Collectivité à des tiers. »
- La liste des membres :
