Déclaration des Délégués
auprès de TEA
Ce formulaire est destiné à recueillir les coordonnées des délégué(e)s désignés par votre assemblée délibérante pour la représenter au sein de TEA. Merci de saisir ici les informations concernant chaque personne que vous devez déclarer.
Les informations saisies seront exploitées dans le cadre des missions de Territoire d’Énergie Alsace. Conformément à la loi « informatique et libertés », chaque délégué peut exercer son droit d’accès aux données le concernant et les faire rectifier en nous contactant.
Formulaire disponible à partir du 23/03…
