Comité Syndical à Soultz

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Comité Syndical à Soultz

Le Comité Syndical s’est réuni pour la première fois de l’année à Soultz, mardi 28 janvier 2025.

Voici l’ordre du jour de cette réunion :

  1. Désignation du secrétaire de séance et adoption du compte rendu de la séance du Comité Syndical du 3 décembre 2024 (envoyé le 11 décembre 2024)
  2. Délégations exercées par le Président, rencontres depuis le dernier Comité, état d’avancement des dossiers et des groupes de travail
    1. Délégations exercées par le Président
    2. Rencontres depuis le 3 décembre 2024
    3. Etat d’avancement des dossiers et groupes de travail :
      1. Révision des Statuts
      2. HAPPY GAZ
      3. Comptes rendus des groupes de travail « Travaux » et « Transitions »
  3. Finances :
    1. Débat d’orientations budgétaires
    2. TICFE : recours grâcieux
  4. Administration générale/ressources humaines :
    1. Protection Sociale Complémentaire (PSC) : mandatement du Centre de Gestion du Haut-Rhin pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord collectif en matière de prévoyance
    2. Tableau des effectifs : création d’un emploi non-permanent de catégorie B pour le poste d’Économe de flux dans le cadre d’un contrat de projet
  5. Transition énergétique
    1. Création d’une PMO territoriale – Personne Morale Organisatrice
    2. Soutien au projet de développement de la méthanisation
  6. Contrats de concession : projet de desserte en gaz de la commune de Ballersdorf
  7. Travaux et interventions au profit des membres
    1. Critères de programmation des opérations cofinancées par TEA
    2. Application des conventions de participation aux travaux du Contrat de concession « électricité » Enedis/EDF :
      1. Article 8 du Contrat de concession
      2. Déplacements d’ouvrage basse tension
      3. Participation de TEA à la résorption du vieux réseau électrique basse tension en fils nus
      4. Déplacements d’ouvrage haute tension
      5. Travaux conventionnés avec le concessionnaire Enedis
  8. Divers – prochaines rencontres

Merci à M. Marcello ROTOLO, Maire de Soultz, pour l’accueil qui nous a été réservé !

Et merci à M. Richard LEMOINE, Chargé de mission à destination des collectivités chez Alter Alsace Energies pour sa présentation de l’outil OSE.