Le Comité Syndical s’est réuni pour la première fois de l’année à Soultz, mardi 28 janvier 2025.
Voici l’ordre du jour de cette réunion :
- Désignation du secrétaire de séance et adoption du compte rendu de la séance du Comité Syndical du 3 décembre 2024 (envoyé le 11 décembre 2024)
- Délégations exercées par le Président, rencontres depuis le dernier Comité, état d’avancement des dossiers et des groupes de travail
- Délégations exercées par le Président
- Rencontres depuis le 3 décembre 2024
- Etat d’avancement des dossiers et groupes de travail :
- Révision des Statuts
- HAPPY GAZ
- Comptes rendus des groupes de travail « Travaux » et « Transitions »
- Finances :
- Débat d’orientations budgétaires
- TICFE : recours grâcieux
- Administration générale/ressources humaines :
- Protection Sociale Complémentaire (PSC) : mandatement du Centre de Gestion du Haut-Rhin pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord collectif en matière de prévoyance
- Tableau des effectifs : création d’un emploi non-permanent de catégorie B pour le poste d’Économe de flux dans le cadre d’un contrat de projet
- Transition énergétique
- Création d’une PMO territoriale – Personne Morale Organisatrice
- Soutien au projet de développement de la méthanisation
- Contrats de concession : projet de desserte en gaz de la commune de Ballersdorf
- Travaux et interventions au profit des membres
- Critères de programmation des opérations cofinancées par TEA
- Application des conventions de participation aux travaux du Contrat de concession « électricité » Enedis/EDF :
- Article 8 du Contrat de concession
- Déplacements d’ouvrage basse tension
- Participation de TEA à la résorption du vieux réseau électrique basse tension en fils nus
- Déplacements d’ouvrage haute tension
- Travaux conventionnés avec le concessionnaire Enedis
- Divers – prochaines rencontres
Merci à M. Marcello ROTOLO, Maire de Soultz, pour l’accueil qui nous a été réservé !
Et merci à M. Richard LEMOINE, Chargé de mission à destination des collectivités chez Alter Alsace Energies pour sa présentation de l’outil OSE.